9.   SOUS-TRAITANTS


[S]Maillet Cahier des charges et devis généraux (1986)

GATIONS ET RESPONSABILITÉS DE L'ENTREPRENEUR} {7.01 TRANSPORT DU CONTRAT SOUS-TRAITANTS} L'entrepreneur contracte pour lui-même et doit, avant le début des travaux spécifiés, faire connaître au Ministre les noms de ses  ]  SOUS-TRAITANTS  [  qui doivent posséder les qualifications et les équipements nécessaires pour mener à bien leur sous-traitance.



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