1.
STIPULÉE
[S]Maillet Fourniture unité acquisition (1992) - Service Études
Par contre, elle peut être livrée telle qu'elle, en état de marche, comme unité de laboratoire si une entente, qui en fixe les modalités, a été prise à cet effet avec le requérant ou si une telle livraison est
]
STIPULÉE
[
au contrat.