3. SURVIENDRA [S]FranVert Carotte-et-bâton - Franc Vert - V10-N2
Selon le ministre, {Gaston Blackburn} l'entrée en vigueur de la même réglementation sur les terrains privés ] SURVIENDRA [ avant la fin de mille neuf cent quatre-vingt-treize {1993}.
© CATIFQ 1999